Les arrêtés préfectoraux
Arrêté Préfectoral réglementant les bruits de voisinage
Arrêté préfectoral modifiant le classement piscicole des cours d'eau et des plans d'eau des Hautes-Pyrénées
Arrêté préfectoral déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine
Arrêté préfectoral, établissant pour le Département des Hautes-Pyrénées, le document cadre identifiant les surfaces ouvertes aux projets d'installations photovoltaiques au sol ainsi que les conditions de leur implantation
Arrêté préfectoral permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le Département des Hautes -Pyrénées
Arrêté préfectoral Passage en ZVII au 20/02/2026
Arrêté préfectoral découverte d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse dans la région de Huesca.
Arrêté préfectoral modificatif réserves parcours de pêche 2026 dans le département des Hautes-Pyrénées
Arrêté préfectoral Abrogation de l'interdiction de l'usage du feu sur le département des Hautes-Pyrénées
Arrêté préfectoral n°2026-65 -07-15-00005 modifiant le classement piscicole des cours d’eau et des plans d’eau des Hautes-Pyrénées
Arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 portant sur la situation d’alerte des usages de l’eau potable dans le département des Hautes-Pyrénées
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